Photographies, archives et propriété
intellectuelle
Fan d’Avions contient de nombreuses photographies, illustrations et reproductions de documents
historiques consacrés à l’histoire de l’aviation.
Origine des documents
Compte tenu de l’ancienneté de certains documents et de leur circulation depuis parfois plusieurs
décennies, leur auteur, leur provenance exacte ou leur situation au regard du droit d’auteur peuvent
parfois être difficiles à déterminer.
L’absence de mention d’un auteur ne signifie pas que le document est libre de droits.
Lorsque l’auteur ou la source d'un document est connu, Fan d’Avions s’efforce de l’indiquer.
Respect des droits
Fan d’Avions n’entend s’approprier aucun droit appartenant à un photographe, auteur, organisme
d’archives, collectionneur ou autre titulaire de droits.
Les droits éventuels attachés aux documents reproduits restent la propriété de leurs titulaires
respectifs.
Vous êtes auteur ou ayant droit ?
Si vous êtes l’auteur, l’ayant droit ou le titulaire de droits portant sur une photographie, une illustration
ou un document présent sur Fan d’Avions, vous pouvez contacter :
Merci d’indiquer, dans la mesure du possible :
• l’adresse exacte de la page concernée ;
• la photographie ou le document concerné ;
• votre identité ou celle du titulaire des droits que vous représentez ;
• les éléments permettant d’établir les droits invoqués ;
• la modification souhaitée : attribution, correction du crédit ou retrait.
La demande sera examinée et, lorsqu’elle est justifiée, les mesures appropriées pourront être prises
dans les meilleurs délais raisonnables.
Réutilisation
La présence d’une photographie ou d’un document sur Fan d’Avions ne constitue pas une autorisation
de le reproduire.
1Avant toute réutilisation, il appartient à l’utilisateur de vérifier la situation juridique du document et,
lorsqu’une autorisation est nécessaire, de l’obtenir auprès du titulaire des droits correspondant.
Les textes et créations originales propres à Fan d’Avions ne doivent pas être reproduits intégralement
sans autorisation préalable, sous réserve des exceptions prévues par la législation applicable.